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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEINTURES INNOVA
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NOVAPERLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOVAPERLE
PEINTURES INNOVA, SAS

Numéro de dépôt :
3387122
Date de dépôt :
17/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2025
NOVAPERLE de PEINTURES INNOVA

Présentation de la marque NOVAPERLE

Déposée le 17 octobre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEINTURES INNOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVAPERLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-47 du 25 novembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEINTURES INNOVA domicilié(e) ZI du Capiscol, Avenue de la Devèze, BP 19 - 34513 - BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 747 452 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEINTURES INNOVA domicilié(e) ZI du Capiscol, Avenue de la Devèze, BP 19 - 34513 - BEZIERS CX - France.

La marque NOVAPERLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3387122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVAPERLE arrivera à expiration en date du 17 octobre 2025.

PEINTURES INNOVA a également déposé les autres marques suivantes : REGULSATIN , DERMAXANE , NOVALIS , NOVAPRET , MIXOVA , FIXOFER , STILL , LA COULEUR A L'INFINI , IDR PUR , R PUR


PEINTURES INNOVA, SAS - ZI du Capiscol, Avenue de la Devèze, BP 19 - 34513 - BEZIERS - France - SIREN 322747452


PEINTURES INNOVA - ZI du Capiscol, Avenue de la Devèze, BP 19 - 34513 - BEZIERS CX - France


Inscription le 29 mai 2006 - retrait partiel n°434518 - Publication au BOPI 2006-05-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-45

Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2015 n°2601048 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-10-29

Vernis (produits finis) ; laques (produits finis) ; préservatifs contre la rouille et contre la détèrioration du bois ; ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.